Serge Grouard

De: Serge Grouard
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 décembre 2016
par le Sénat dans sa séance du
15 décembre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
Députés
Suppléants. -
Groupe:
Cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif au statut de Paris et à l'aménagement métropolitain
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000033659969(source JORF)
composition
21 Décembre 201621/12/2016
De: Serge Grouard
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
désignation
09 Décembre 201609/12/2016
De: Serge Grouard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033553785(source JORF)
cessation de fonction
09 Décembre 201609/12/2016
De: Serge Grouard
Objet:
Lois
Groupe:
Commission des lois (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033512143(source JORF)
désignation
02 Décembre 201602/12/2016
De: Serge Grouard
Objet:
Défense
Groupe:
Commission de la défense (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission de la défense (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000033512143(source JORF)
cessation de fonction
02 Décembre 201602/12/2016
De: Serge Grouard
Objet:
Bureau de la Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le
Secrétaires
Groupe:
Bureau de la Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le
Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'Etat pour lutter contre le terrorisme depuis le (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000032000783(source JORF)
nomination
10 Février 201610/02/2016
De: Serge Grouard
député-maire d'Orléans
Objet:
au comité d'orientation de l'Institut français de l'environnement (IFEN)
Au titre des élus locaux
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
JORFTEXT000000823323(source JORF)
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Serge Grouard
maire d'Orléans (45) (titulaire)
Objet:
membres de la commission consultative des polices municipales
au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)
Au titre du d (maires représentant les communes de 100 000 habitants et plus)
Remplace:M. Gilles de Robien
Groupe:
Commission consultative des polices municipales
JORFTEXT000000595799(source JORF)
nomination
21 Janvier 200321/01/2003
De: Grouard (Serge)
maire d'Orléans
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre d'élus locaux
titulaires
Groupe:
Institut français de l'environnement (IFEN)
conseil_administration
JORFTEXT000000404123(source JORF)
nomination
12 Mars 200212/03/2002
De: Grouard (Serge)
administrateur de la ville de Paris
Objet:
dans un emploi d'administrateur civil
au titre de la mobilité
date_debut="1991-06-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000539408(source JORF)
détachement
12 Janvier 199212/01/1992